Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MILLET BERNARD
/
DOMAINE DES QUATRE SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES QUATRE SAISONS
MILLET BERNARD

Numéro de dépôt :
94551731
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES QUATRE SAISONS

Déposée le 27 décembre 1994 par MILLET BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est MILLET BERNARD, domicilié(e) "LE VILLARD" VAUX EN BEAUJOLAIS 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET BERNARD - France.

La marque DOMAINE DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 27 décembre 2004.

MILLET BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : FERTILSOL , PELI


MILLET BERNARD - "LE VILLARD" VAUX EN BEAUJOLAIS 69460 - France


MILLET BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES. Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES QUATRE SAISONS"